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Association
Loi de 1901- Déclarée en Préfecture de Belfort
le 11-07-78 et 15-03-90 N° W90.1000.603 – JO des 22-07-78
et 14-04-90
Agréée
au titre de la protection de la Nature dans le cadre national (ART.
L 160- 1 du Code de l’Urbanisme et L252-1 du Code Rural)
Délégation
à la qualité de la vie - Arrêtés interministériels
des 27 septembre 1985 et 16 décembre 1993 – J.O. du
19 janvier 1994
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